Agnès Debaig

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Agnès Picard
De: Agnès Debaig, épouse Brisson
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Libourne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Agnès Debaig, épouse Brisson
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Libourne
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000000600296(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Debaig (Agnès, Maïté), épouse Brisson
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Agnès Debaig - Alain Paulet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castillon-la-Bataille (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000211233(source JORF)
cessation de fonction
19 Avril 200119/04/2001
De: Debaig (Agnès, Maïté), épouse Picard
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000000381053(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Debaig (Agnès, Maïté), épouse Picard
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Marchier (Francis, Henri)
huissier
huissier_residence="Castillon-la-Bataille (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000356984(source JORF)
nomination
01 Avril 199201/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.